ANF Transport de matériels scientifiques et douanes

• Stage
•   Actions nationales
•   Prévention et sécurité / Ethique
•    Ethique

Objectifs

- Sensibiliser le milieu scientifique aux problématiques douanières et administratives de la logistique internationale.
- Éviter les blocages en douane du matériel lors du passage des frontières. Ces blocages peuvent avoir des conséquences dramatiques sur les missions de recherche.
- Éviter les pertes financières qui en découlent (frais de stockage, amendes en douane, détérioration du matériel).

Public

Chercheurs/ses et/ou gestionnaires, responsables administratifs susceptibles de réaliser des opérations de transport hors Union Européenne, PAM (Pôle Achat Marché) /SPV (Service Partenariat et Valorisation)

Programme

- Comprendre l’environnement douanier et éviter les idées préconçues sur le dédouanement de matériel scientifique.
- Informer sur les différents régimes douaniers.
- Comment choisir le régime douanier le plus adapté à ma mission scientifique ou à mon achat de matériel dans un pays hors Union Européenne ?
- Comment éviter le paiement de certains droits à l’importation et à l’exportation ?
- Cas pratiques et mises en situation afin d’illustrer la théorie.